Loi 2005 : des aménagements mais aussi des sanctions financières…

Ainsi, afin de permettre l’accès des personnes à mobilité réduite dans les transports publics, les bâtiments d’habitation, les établissements recevant du public ou encore de la voirie, le Gouvernement « est autorisé à prendre par voie d’ordonnances toute mesure relevant du domaine de la loi », pour notamment :
– définir les conditions dans lesquelles peut être prorogé le délai fixé pour que les établissements recevant du public et les installations ouvertes au public soient rendus accessibles à tous et notamment aux personnes handicapées, et ce quel que soit le handicap. À cette fin, l’ordonnance précisera, entre autres, le contenu, les modalités et les délais de présentation des agendas d’accessibilité, les obligations du propriétaire ou de l’exploitant de l’installation, ou encore les sanctions administratives encourues en cas de non-respect des obligations ;
– déterminer les règles particulières applicables aux travaux modificatifs demandés ou effectués par les acquéreurs de maisons individuelles ou de logements situés dans des bâtiments d’habitation collectifs vendus en l’état futur d’achèvement ;
– prévoir l’obligation d’inclure dans les parties communes des nouveaux immeubles d’habitation tout ou partie des places de stationnement adaptées aux véhicules des personnes handicapées et définir les modalités de gestion des ces places ;
– déterminer les modalités de suivi, au moins biennal, et de l’évaluation de l’avancement de la mise en accessibilité de tous les établissements recevant du public par l’ensemble des parties prenantes au dossier de l’accessibilité ;
– adapter les obligations relatives à l’accessibilité des services de transport public de voyageurs prévues par le Code des transports ;
– fixer le seuil démographique en dessous duquel l’élaboration par une commune d’un plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics est facultative.

Ces ordonnances devront être prises dans un délai de cinq mois à compter 11 juillet 2014. Pour chacune d’entre elles, un projet de loi de ratification sera déposé devant le Parlement dans un délai de cinq mois à compter de leur publication. De plus, à l’issue d’un délai de trois ans à compter de la publication des ordonnances, le Gouvernement devra présenter au Parlement un rapport d’évaluation concernant leur mise en œuvre, ainsi qu’un rapport annuel portant sur l’utilisation du produit des sanctions financières en vue d’améliorer l’accessibilité.

Katia Belliot

 

Épilepsies : tests génétiques et thérapie génique. 3 articles récents

 

Lire les résumés (en anglais)

Nature Reviews. Neurology ; 10(5):283-92 ; Mai 2014
Nature Reviews.Neurology ; 10(5):293-9 ; Mai 2014
Nature Reviews.Neurology ; 10(5):300-4 ; Mai 2014

Voici mon résumé super-condensé: depuis 20 ans on découvre que bcp d’épilepsies ont une origine génétique. Une part importante de mutations de-novo,  particulièrement dans les encéphalopathies épileptiques. Mieux comprendre cette origine génétique aide à mieux diagnostiquer, mieux soigner. Le Conseil Génétique dans les épilepsies nécessite une formation des praticiens. Une feuille de route est proposée vers des essais cliniques en thérapie génique

Comprendre l’étiologie de l’épilepsie est important à la fois pour la clinique et la recherche; Des recherches massives ont mis en évidence l’importance des mutations génétiques dans l’étiologie de l’épilepsie; Ces données couplées à des études génétiques cliniques suggèrent que beaucoup de formes d’épilepsies ont probablement une base génétique. L’importance des mutations de-novo est généralement sous-estimée, particulièrement dans les encéphalopathies épileptiques. Une autre surprise: l’évidence d’une contribution génétique dans les épilepsies focales, longtemps considérées comme acquises; Mieux comprendre les aspects génétiques des épilepsies a des retombées positives pour mieux soigner et donner un diagnostique génétique

Dans les 20 dernières années, le nombre de gènes reconnus avoir un rôle dans les épilepsies a beaucoup augmenté. La disponibilité d’un test génétique est utile pour le diagnostic, le pronostic, le choix des traitements et informer en vue d’une famille (conseil génétique) Pour certains patients l’importance d’identifier un gène en cause dans leur épilepsie a un intérêt personnel, même en l’absence de claire utilité clinique. Mais il faut former les praticiens sur quand et comment tester les patients, que la personne concernée et les membres de sa famille soient informés de choix possibles de recourir à un test et d’être accompagnés à l’annonce du résultat. Aspects positifs et négatifs de pouvoir connaitre l’origine génétique de son épilepsie pour l’individue, sa famille, la société….

L’épilepsie est un fardeau majeur pour la société, pas seulement parce que 25% des patients ne répondent pas correctement au traitement, parmi lesquels peu sont opérables; Plusieurs études se sont penchées sur la piste d’une thérapie génique. La traduction d’une découverte scientifique dans la clinique doit surmonter plusieurs challenges… évaluation de la sécurité long-terme des thérapies géniques… une feuille de route vers des essais cliniques est proposée

 

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Françoise THOMAS-VIALETTES, 
présidente EFAPPE, vice-présidente CNE
tél: 06 09 72 28 51 (les mercredis et WE)
EFAPPE Fédération d’Associations de Personnes handicaPées 
par des Epilepsies sévères 	web: efappe.epilepsies.fr
CNE Comité National pour l'Epilepsie 

Education thérapeutique en Epilepsie(s) : de la conception à l’évaluation d’un programme

Tout le monde en parle et des organismes de tous poils essaye de faire des “choux gras” en s’en mêlant… Efappe, par son association EPI, et d’autres pensent que si on parle “Patient”, encore faut-il qu’ils aient, eux ou leur représentants et familles, la parole. Dans cet état d’esprit, un travail constructif a commencé avec les équipes de Grenoble dont les résultats seront disponibilisés ici et encore aux JFE 2014.

Voici un article à ce sujet

Cahier

L’idée de thérapeutique d’éducation des patients (TPE) en France prend ses racines dans un désir de changer l’approche de soins de l’épilepsie. Développement des TPE a commencé à partir des difficultés que les patients et les professionnels de la santé sont confrontés en essayant de comprendre les objectifs des traitements d’épilepsie, souvent prescrits à la fin d’une très courte visite. Plus qu’un simple comptage des saisies, la prescription de médicaments ou de discuter de la chirurgie, d’autres facteurs individuels (de l’humeur, le comportement, l’estime de soi), spécifique à chaque patient doivent être takeninto compte. En effet, l’enseignement est plus efficace avec la participation de la personne le message est adressé à de sorte que le patient peut faire partie intégrante du processus … Lire “Cahier” numéro spécial (Français) | Résumé (anglais)

Journée Européenne des Épilepsies 2014

Un communiqué du Comité National des Épilepsies

L’Europe progresse, la France régresse.

A l’occasion de la Journée Européenne de l’Epilepsie du 10 Février 2014, Le Comité National de l’Epilepsie (CNE) qui regroupe l’ensemble des acteurs impliqués dans la lutte contre l’épilepsie, s’insurge contre la situation dramatique de la prise en compte des épilepsies dans notre pays: 500000 personnes souffrent d’épilepsie en France, dont 150000 avec une forme grave. Une personne sur 26 risque de développer une épilepsie au cours de sa vie.

L’accès aux soins est inégalitaire et les inégalités s’aggravent : la prise en charge d’une épilepsie nécessite la réalisation d’un électro-encéphalogramme (EEG) interprété par un neurologue spécialisé. La disponibilité de l’EEG devient problématique, les spécialistes sont en nombre insuffisant et très inégalement répartis sur le territoire. Les délais de prise en charge deviennent insupportables. Lire la suite

Handicap : le gouvernement veut s’attaquer aux « situations critiques »

Les avancées que nous avons obtenues pour les handicaps rares générés ou connexes aux épilepsies sévères sont en passe d’être étendues à tous les cas de handicap qui induisent une grande difficulté à trouver des solutions d’hébergement et de soins. Les MDPH (MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES)devront pour les cas “sans solutions” aux Agences Régionales de la Santé (ARS), lesquelles disposeront de relais au niveau national national. Un travail ardu est en cours dans l’urgence (rendu en Janvier 2014) au Ministères (Direction Générale de la Cohésion Sociale (DGCS) ) et à la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA)

©Maire-Info 6 12 2013
La direction générale de la cohésion sociale (dépendant du ministère des Affaires sociales et de la Santé), a publié avant-hier une circulaire concernant « la procédure de prise en compte des situations individuelles critiques de personnes handicapées enfant ou adultes ». Cette circulaire est très probablement la conséquence d’une décision récente du tribunal administratif de Pontoise qui a récemment, et pour la première fois, condamné une Agence régionale de santé – celle d’Ile-de-France – pour n’avoir pas répondu à une telle situation critique. Il s’agissait d’une jeune fille lourdement handicapée qui ne bénéficiait d’aucune prise en charge depuis un an. Condamnée, l’ARS a trouvé une place en établissement à la jeune fille courant novembre. Les associations avaient alors demandé au ministère de se pencher sur le problème et de répondre à la détresse des familles concernées.Vous devez être connecté(e) pour accéder à cette page, à son contenu et à ses dérivés. Inscription, connexion et abonnement voir colonne de droite en haut ci-contre.

Un nouveau champs de présence pour nous : Les hôpitaux publics s’engagent à faciliter l’accès aux soins des patients handicapés

le 08/12/2013: 

C’est un pas dans la bonne direction. Réuni le 20 novembre 2013 à Paris, le Conseil d’administration de la Fédération hospitalière de France, qui regroupe les établissements hospitaliers publics, a décidé d’engager « un plan d’action ambitieux en faveur de l’accès aux soins des personnes handicapées ». (lire article)
Il est évident que nous aurons à faire valoir la spécificté de l’accueil des personnes épileptiques dont le dossier médical doit absolument etre entre les mains des soignants au moment de l’hospitalisation et les suivre de services en services et de chambre en chambre…

le 01/12/2013: Électricité et gaz : les tarifs sociaux ouverts à tous les allocataires de l’AAH

© faire-face.fr
Tous les allocataires de l’AAH peuvent désormais bénéficier des tarifs sociaux de l’électricité et du gaz. Un décret du 15 novembre, paru samedi 18 novembre au Journal officiel, en application de la loi du 15 avril 2013, ouvre en effet ce dispositif aux ménages dont le revenu fiscal annuel de référence par part est inférieur à 2 175 €. (lire article)

Nouvelle rubrique sur ansm.sante.fr pour faciliter la déclaration des effets indésirables

Une nouvelle rubrique est disponible sur le site internet de l’ANSM (agence nationale de sécurité du médicament) afin de faciliter la déclaration des effets indésirables suspectés d’être liés à l’utilisation d’un produit de santé. La navigation par type de produit (médicaments, dispositifs médicaux, …), puis par déclarant (professionnel de santé, patient, ….), permet d’accéder rapidement au formulaire adapté et aux informations pratiques pour le remplir. La transmission de cette déclaration à l’organisme chargé du recueil et de la gestion des signalements est également simplifiée. Il est désormais possible de déclarer en ligne les effets indésirables liés aux médicaments, et prochainement, les incidents liés aux dispositifs médicaux.

Cette nouvelle interface, plus lisible et plus simple, pour déclarer les effets indésirables constitue une première étape vers une véritable télédéclaration en ligne.

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Boissons énergisantes

L’agence sanitaire Anses (agence nationale de sécurité sanitaire alimentation environnement travail) publie un rapport (lien PDF) « Évaluation des risques liés à la consommation de boissons dites « énergisantes », mardi 1er octobre. 
Le rapport déconseille leur consommation aux personnes affectées de certains troubles cardio-vasculaires, psychiatriques ou neurologiques (épilepsie).
Pour l’épilepsie en particulier lire page 26 et suivantes

Stratégie Nationale de la Santé

Vient d’etre publiée ce lundi 23 septembre 2013 la Stratégie Nationale de la Santé présentée par pas moins de 5 ministres autour de Marysol Touraine

Ci ;

Stratégie nationale de santé :  Vers la refondation du système de santé français

Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, et Geneviève Fioraso, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, ont présenté aujourd’hui la stratégie nationale de santé (SNS) en présence de Dominique Bertinotti, ministre déléguée à la Famille, et de Michèle Delaunay, ministre déléguée aux Personnes âgées et à l’Autonomie. Lire la suite

Retraite : Du mieux pour les personnes handicapées et les aidants ?

Parmi les avancées du projet de réforme des retraites, (si, si il y en a !), certaines n’ont pas (ou si peu…) retenu l’attention des médias, focalisés sur l’augmentation de la durée de cotisation et le financement du futur dispositif.  C’est, en particulier, le cas des mesures concernant les personnes handicapées et les aidants qui les accompagnent. La réforme prévoit en effet de faciliter l’accès à la retraite anticipée pour les travailleurs handicapés.

Aujourd’hui, ils peuvent prendre leur retraite à taux plein entre 55 ans et 59 ans, à condition d’avoir cotisé un certain nombre de trimestres ( de 63 à 105, selon les générations et l’âge de départ), de présenter un taux d’incapacité permanente de 80% ou d’être reconnu travailleur handicapé. Des critères stricts qui limitent fortement le nombre de bénéficiaires. Ils étaient moins de 10 000, fin 2012 sur  plus de 13 millions de retraités du secteur privé. En conséquence, et « Afin de ne pas léser certains assurés », stipule le document de Matignon,  la réforme abaissera à 50% le taux d’incapacité requis pour bénéficier du départ anticipé. De plus, la loi  prévoit d’accorder à ces personnes la pension à taux plein dès 62 ans contre 65 ans actuellement, sans condition de durée.

En outre, les aidants familiaux qui s’occupent d’une personnes lourdement handicapée bénéficieront d’un trimestre supplémentaire par période de trente mois de prise en charge « à temps complet ». Et ceci, dans la limite de huit trimestres. De même, ils pourront être affiliés gratuitement à l’assurance vieillesse du parent au foyer (AVPF) sans condition de ressource (1944 euros par mois en 2013)

La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie en fiches

Cette page récapitule “ce qu’il faut savoir” des actions pérennes de la CNSA.

Le contenu des Mémos est mis à jour régulièrement.
En voici la liste actualisée :
2- Les concours versés aux départements par la CNSA.
5- Le GEVA, guide d’évaluation des besoins de compensation des personnes handicapées.
6- Les actions de la CNSA pour une meilleure adéquation entre les besoins des personnes et les aides techniques.
7- Actions financées par la CNSA au titre du soutien aux études, à la recherche et aux actions innovantes.
9- Le plan d’aide à l’investissement des établissements et services médico-sociaux pour personnes âgées et personnes handicapées en 2013.
10- Les plans nationaux de santé publique auxquels contribue la CNSA.
13- Les MAIA : une troisième phase de déploiement.
14- L’apport de la CNSA dans la modernisation et la professionnalisation des services d’aide à domicile.
17- Les systèmes d’information pilotés par la CNSA.
18- Le système d’information partagé pour l’autonomie des personnes handicapées (SipaPH).
23- Le pilotage par la CNSA de la mise en oeuvre du schéma national d’organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares 2009-2013.

Êtes-vous bien pris en charge par l’assurance maladie ?

Vous êtes épileptique, vous prenez plusieurs médicaments associés chaque jour pour traitement de vos crises,

vous bénéficiez donc de ce qu’on appelle un polythérapie. Savez vous que de ce fait, vous devez être reconnus en “ALD”, affection de Longue Durée, qui induit le remboursement à 100% de vos prescriptions et quelques autres compensations prises en charges (transport vers les visites de contrôle etc… ? Si personne ne vous a proposé de vous faire reconnaitre en ALD par votre caisse, saisissez votre Médecin traitant, votre Neurologue ou votre Association de Patients, ils vous conduiront à faire reconnaitre VOTRE DROIT.

voir l’extrait d’un récent rapport officiel  Lire la suite

La Commission européenne et les épilepsies…

Nathalie Griesbeck, député européen du Grand-Est et Membre d’honneur de notre Accueil Épilepsies Grand’Est a récemment relancé la Commission européenne sur les suites données à la déclaration du Parlement européen sur les épilepsies adoptée l’an dernier avec sa participation active.

Elle publie aujourd’hui la réponse qu’elle vient d’obtenir

Epilepsie : la Commission nous répond!

Membre du groupe de travail Epilepsie du Parlement Européen, Nathalie Griesbeck a cosigné il y a quelques mois, une question écrite sur les suites données à l’adoption de la déclaration écrite du Parlement Européen sur la lutte contre l’épilepsie en Europe. La semaine dernière, la Commission Européenne a apporté sa réponse.  La question de Nathalie Griesbeck et la réponse de la Commission Européenne sont à lire dans cet article! Lire la suite

4 juillet 2013 : On a parlé épilepsies au Ministère des Affaires Sociales et de la Santé

Une délégation au sommet de la Ligue Française contre les épilepsies (médecins, soignants) a rencontré le 4 juillet au Ministère de la Santé (pôle santé publique et sécurité sanitaire et politiques publiques de santé). Arnaud BIRABEN, Président de la LFCE, Alexis ARZIMANOGLOU, Président sortant et chargé des affaires internationales, également mandaté par les Sociétés Françaises de Neuropédiatrie et de Neurophysiologie Clinique, et Bertrand de TOFFOL, en sa qualité de Président du Comité National pour l’Epilepsie (CNE) se sont exprimés et ont en particuliers relayé nos préoccupations en ce qui concerne les besoins des établissements pour patients atteints d’épilepsie sévère, la distribution inégale entre les régions, les possibilités de mutualisation régionale (à condition de créer les outils de coordination et de le financer de manière pérenne) et aussi les handicaps liés à la présence d’une épilepsie même peu active, lors de la scolarité, puis lors de l’insertion et la vie professionnelle. Lire la suite

Lancement d’une étude pour mesurer le fardeau du traitement

Le fardeau du traitement représente les contraintes liées à tout ce que fait un patient pour se soigner. Ce fardeau, encore assez mal évalué par les médecins, est particulièrement important dans le cas des maladies chroniques et notamment des maladies rares. Pour ces patients, se soigner peut parfois demander beaucoup de temps et d’efforts. En plus des prises médicamenteuses, les patients doivent faire des examens de sang ou d’imagerie, consulter de multiples spécialistes, suivre des régimes complexes ou faire des exercices physiques régulièrement.
Les universités Paris Descartes, Paris Sud et Paris Diderot, et la Mayo Clinic (Rochester, MN, USA) lancent une étude internationale en collaboration avec l’Inserm et l’Assistance Publique des Hôpitaux de Paris, et en partenariat avec une vingtaine d’associations de patients en Europe et en Amérique du Nord. Cette étude vise à mieux comprendre les difficultés que peuvent avoir les patients à suivre toutes leurs prescriptions : quels soins les patients trouvent-ils difficiles ou compliqués à réaliser ? comment doivent-ils adapter leur vie quotidienne pour se soigner ? Les chercheurs invitaient les malades à répondre à un court questionnaire en ligne sur leur site internet (maintenant clos).
Les résultats de cette recherche permettront d’une part aux médecins de mieux identifier les malades qui souffrent du poids de ce fardeau, et d’autre part aux chercheurs de développer des traitements efficaces et moins contraignants pour ces malades.