Le site de la fédération EFAPPE est édité par :

EFAPPE C/ Institut des EPilepsies 59 Bd Pinel 69500 BRON

adresse postale:
36 rue de St Robert 38120 St EGREVE

Directeur de publication :

Françoise THOMAS-VIALETTES, 
expert EFAPPE, secrétaire général CNE, vice-présidente EPI
tél: 06 09 72 28 51 
EFAPPE Fédération d’Associations de Personnes handicaPées 
par des Epilepsies sévères 	web: efappe.epilepsies.fr
CNE Comité National pour l'Epilepsie web: cne.epilepsies.fr
association EPI, 30 rue du Nivolon  38760 VARCES epi.assoc[at]free.fr
http://www.associationepi.com

Patients administrateurs du site : BTV et LB 😉

Hébergement : OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

Portée des contenus

Avertissement:  les documents diffusés sur ce site sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager la fédération EFAPPE.

L’information mise à disposition sur le site vise à soutenir et non à remplacer la relation entre un patient et son médecin, et ses soignants. De même, les indications sur les accompagnements disponibles et les services spécialisés ne remplacent pas le contact personnel entre le demandeur et les membres de la fédération ou les services publics spécialisés.

Droit d’auteur – Copyright © – Liens

L’ensemble de ce site est soumis à la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle, sur les droits d’auteur, tant pour le contenu (textes, graphisme, illustrations et photos) que pour la présentation et les moyens d’accès aux données, et sur le droit des marques. L’atteinte à l’un de ces droits est constitutive du délit pénal de contrefaçon (art. L. 335-1 à L. 335-10 du Code de la propriété intellectuelle).

Reproduction sur support papier

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

– gratuité de la diffusion,
– respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
– citation explicite de l’adresse du site de la fédération EFAPPE concerné comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention “Droits réservés”.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles ou associatives; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La création de liens vers le site de la fédération EFAPPE.

Le site de la fédération EFAPPE autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers leur contenu, sous réserve :

  • que les pages du site de la fédération EFAPPE ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
  • de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Le site ne conserve pas de trace des visiteurs, qui sont seulement dénombrés en vue de statistiques. Les “cookies” en particuliers ne sont pas utilisés. Seuls les visiteurs qui s’enregistrent volontairement pour un accès plus profond, et les membres de la fédération voient leurs identités utilisées : ils reçoivent un avis dans ce sens et le mode d’emploi des parties “privées” du site. Les informations personnelles ou coordonnées recueillies par le biais des formulaires du site sont strictement confidentielles et ne sont destinées qu’à l’usage exclusif de la fédération Efappe.

Au moment de sa mise en œuvre, les auteurs déclarent qu’ils utilisent des composants et des programmes logiciels et progiciels dont ils détiennent droits de licences ou qui sont réputés libres de tout droits. Dans le cas d’utilisation de partagiciels, les citations des auteurs sont faites au sein même des fichiers concernés. Les propriétaires et les auteurs et réalisateurs du site laissent, en ce qui concerne les textes et les documents mis à disposition, la responsabilité du contenu aux auteurs cités. La Fédération Efappe ne saurait être tenue pour responsable non plus des affirmations et contenus des sites liés à titre documentaire au sien, ni être solidaire des sites qui pourraient sans son accord établir liens vers lui ou copies partielles de son contenu. Une partie de ce site (en accès restreint) contient des fichiers qui entrent dans le champ d’application légal (voir ci-dessous).

Outre sa production propre, notre site fournit des informations générales généralement recueillies dans la presse ou à l’aide de veilles spécifiques, dans le but de faciliter la recherche d’informations de la part des associations-membres et de leur propres membres ou des visiteurs intéressés par le sujet générique traité. La personne responsable du contenu et de la présentation veille à mentionner l’origine et l’auteur des articles reproduits ou mentionnés. L’auteur et/ou l’éditeur, et ses qualifications, sont mentionnés.

En application des articles 38, 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, toute personne dont le nom figure sur le site dispose d’un droit d’accès et de rectification des données nominatives la concernant.

Pour exercer votre droit d’accès, de modification et de suppression, veuillez vous adresser au webmestre du site

Sources d’informations et respect des lois

Lorsque l’information est originale et relate une action ou une participation de membres de la fédération, les auteurs sont cités.

Si les auteurs sont des médecins, des soignants, ou des chercheurs universitaires et qu’ils s’expriment sur des sujets médicaux ou scientifiques, et pour chacun des articles, nous faisons mention en pied de cet article, de la communication faite au directeur de la publication de leur déclaration de liens d’intérêt que nous solliciterons avant publication.

Ce site est dispensé de déclaration à la CNIL (Commission nationale Informatique et Libertés) selon la délibération n°2006-130 du 9 mai 2006 relatifs à la gestion des membres et donateurs des associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901 (dispense n°8) (J.O n° 128 du 3 juin 2006)

Copyright © 2013-2020 EFAPPE